Le cœur du métier de Géomètre-Expert est directement lié à la définition des biens fonciers, notamment à travers le bornage qui a pour but de positionner et de fixer de façon pérenne les limites des propriétés.

Ce secteur d’activité englobe également les recherches qui peuvent être effectuées sur les propriétés afin d’en connaître tous les aspects (origine de propriété, recherches et études des servitudes actives ou passives…).

Enfin, nous intervenons également auprès des principaux Syndics monégasques et de leurs copropriétés dans la rédaction de documents essentiels à leur gestion (Etat Descriptif de Division, Etat Descriptif de Divisons Modificatif, plans des lots…)

Toutes ces missions sont menées à bien grâce à notre proche collaboration avec notamment le Service de Documentation Foncière et Immobilière (anciennement Cadastre) et les Etudes Notariales monégasques.

 

Foncier / Copropriété

  • Bornage
  • Copropriété
  • Rédaction d’État Descriptif de Division (EDD)
  • Rédaction d’État Descriptif de Division Modificatif (EDDM)
  • Calcul des tantièmes
  • Calcul de surface (notamment la surface vendable monégasque en collaboration avec les agences immobilières monégasques et la Chambre Immobilière Monégasque)
  • Recherches / Études Foncières

Références


  • BORNAGE

    Exemple de plan annexé au Procès-verbal de Bornage amiable 


  • COPROPRIÉTÉ

    Exemple de plan annexé à un État Descriptif de
    Division